IT Loi

IT Loi. Les changements se produire dans le sector bancaire et le sphere economique dans le monde entier. Son buts sont lutter avec le revenu fictif et trouver des fraudeurs fiscaux. Par suite, afin de IT enterprise étrangaire functioner pleinement, pour le nombre de firms c’est devenu necessaire de se conformer Conditions de la substance, à savoir ouverter le burreau et embaucher des employés dans le pay de registration.
Le menageurs de banques sont  rejet de plus en plus de candidatures d’enterprises sans conformation avec Substance conditions. D’autre part, plus d’enterprises trouver ça difficile maintenir un personnel et un bureau, comme ce augmente significativement l’indemnité de l’entreprise.
C’est important prévoir les risques et travail sur les aspects juridiques. Autrement, vous pouvez encourir pertes en termes de taxation ou avoir problems problèmes avec l’account.
Pour faire ça, tu doit choisir la jurisdiction correcte  d’enterprise plus en tenant compte de la résidence fiscale des fondateurs et dirigeants de la société ode les  fondateurs et directeurs de l’enterprise, travail avec la structure d’enterprise, choisir le droit paiement solutions, et se conformer à tous les exigences  de la jurisdiction de l’enterprise.

LA STRUCTURE DE IT ENTERPRISE NOUVELLE

D’abord, vous devez sélectionner un pays pour registration d’enterprise. Cela influence non seulement un lancement réussi, mais aussi le travail ultérieur de l’enterprise. Vous devriez:

  • fixer des buts et objectifs pour votre projet objectives for your project;
  • définir l’échelle et la géographie de la vente de vos services;
  • calculer et optimiser la charge fiscale;
  • évaluer les possibilités de mise en œuvre et calculer le prix de la substance;
  • analyser la juridiction choisie et les conditions d’utilisation du compte.

Pour éviter de risques éventuels, vous pouvez contacter les professionnels de Eternity Law International. Nous calculons soigneusement chaque étape et suggérons la option meilleure

LE DATA PERSONAL – RGPD L’ EXIGENCES INTERNATIONALES CONFORMITÉ,

Le data persinal  est la partie importante de business modern. Les principales priorités sont la sécurité et la conservation. Cet aspect est contrôlé par le RGPD – Regulation General Protection Data

Il est obligatoire pour toutes les organisations qui recueillir des informations sur les clientsquelle que soit la sphère d’activité: online boutiques, systèmes CRM, services de stockage cloud, etc.

L’Union Européenne a signé un document concernant les data personnelles, qui comprend de nombreux d’actes subordonnés. Pourtant, seul le RGPD est considéré comme le plus important Il fournit des règles et des lignes directrices pour la protection et l’utilisation du data. Ce document protège les droits des citoyens et des résidents de l’Union européenne et étend ses pouvoirs au-delà des frontières de l’Union.

Les infractions sont soumises à d’énormes sanctions, qui peuvent s’élever à 20000000 €.

Si vous êtes propriétaire d’une entreprise informatique, contactez-nous et bénéficiez de services clés en main. Nous suivons les exigences GPRS et les dispositions de la législation européenne.

GAMME DE SERVICES DE SOUTIEN JURIDIQUE DES IT ENTREPRISES ET STARTUPS

Avoir une bonne idée pour une startup, vous pouvez contacter notre compagne dans le but d’obtenir un soutien complet. Le soutien projective est non seulement couvrir les questions de travail Nous devons traiter un grand nombre d’autres questions, par exemple, rédaction d’accords et sub soumission le reports.

Beaucoup de temps est perdu. Trouvez un spécialiste, augmentez votre efficacité et accélérez le rythme de développement de l’entreprise.

Notre forces:

  • l’atteinte rapidement  de les buts;
  • résolution de problème compétente;
  • meilleur valeur
  • résultat garanti.

Nous sommes prêts à résoudre toutes problèmes. Nous sommes engagés dans l’élaboration d’accords, conseil en fiscalité, enregistrement des droits d’auteur et logos, obtention de licences.

LE BUSINESS STRUCTURATION DES ACTIVITÉS

Le IT business est mobile. Il change avec l’environnement environnant. Ainsi, de belles perspectives apparaissent.

L’avantage principal est la capacité de développer la structure de l’entreprise et de gérer les questions juridiques de manière indépendante.

Il faut mentionner que les opérations similaires les unes aux autres ont une essence juridique. Cependant, en même temps, le taxation séparée  est développé et risques divers sont calculés.

ENREGISTREMENT DES MARQUES DE COMMERCE, DE LA BRANDS, DES BREVETS, DES DROITS DE COPYRIGHT

Les éléments de droits d’auteur et de propriété intellectuelle jouent un rôle important dans le domaine informatique. Ils apportent un grand profit. Par conséquent, gestionnaires sont intéressé par protéger leurs produits.

Les droits d’auteur dans le domaine informatique sont constitués de dispositions dans les accords et l’enregistrement des droits d’entreprise. L’entrepreneur doit être enregistré et ensuite il / elle reçoit un document de propriété.

Nous enregistrons des marques et aidons à rédiger les brevets pour les logiciels. Nous fournissons également des conseils pour chaque problème spécifique.

SOUTIEN D’INVESTMENTS DANS IT-PROJECTS

La sphère informatique rencontre chaque jour de nouvelles startups. Cependant, tous ne continuent pas à se développer.

Il faut comprendre ce qui suit: pour mettre en place d ‘une startup, c’est  important de réfléchir à tous les points techniques. Cela est particulièrement vrai pour la mise en œuvre réussie de projets de marché mondial. Alors, des investissements sont nécessaires.

Méthodes des accords d’investissement:

  • rejoindre l’investisseur dans l’équipe;
  • application d’un schéma de financement en capital-risque;
  • préparation et conclusion d’un accord stratégique.

Nous vous aiderons à choisir le moyen meilleur

Nous résolvons les problèmes juridiques et créons des mécanismes pour attirer les investisseurs.

ACCORD DE DEVELOPPEMENT POUR LES ENTREPRISES IT

Chaque chef d’entreprise étrangère doit savoir commenter les accords sont élaborés et du quelle importance ils ont.

Led types d’accords sont:

  • comme pour la production d’un article nouvel;
  • pour la non-divulgation des données personnelles;
  • pour la distribution de développement;
  • pour les licences.

Il existe exemples différents sur l’Internet. Cependant, tous ne sont pas polyvalents: il y a  risques, différences de législation, etc.

Si vous portez une attention particulièr à la documentation, vous pouvez attirer de nouveaux clients et gagner en efficacité. Nous allons vous aider ici.

L’OUVERTURE D’UN COMPTE BANCAIRE DANS LES STRUCTURES INTERNATIONALES

Aujourd’hui, il y a pas beacoup des risques liés à l’ouverture d’un compte à l’étranger. Le lutte mondial contre les terroristes, de sorte que des exigences particulières ont été introduites, par exemple, la fourniture de documents et d’enregistrements détaillés sur les activités de l’entreprise.

En plus des conditions de la banque, vous devez faire attention au pays, aux tarifs pour les non-résidents et à la monnaie.

Ouvrir un compte à distance est un grand avantage. Nous allons résoudre ce problème, car nos employés disposent d’un vaste réseau de banques et de systèmes de paiement. Nous vous conseillerons sur la option meilleure et développerons une juridiction.

Étant donné que l’activité informatique est plus rentable aujourd’hui, nous vous aiderons de manière responsable à choisir un État pour l’enregistrement. Vous devez faire attention à la rentabilité, aux risques, aux paiements et pour à attirer les investissements.

L’équipe de notre compagne vous aidera à développer votre entreprise. Nous prenons en compte les souhaits des clients. Nous conseillons et travaillons avec d la documentation.

IT Loi